Eléïce de Valten Le Fabuleux Maurice et ses rongeurs savants
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| Sujet: [Ordre du Mérite] Périgord et de l'Angoumois Jeu 29 Mai - 18:11 | |
| Perigord-Angoumois - Ordre du MeritePremiere publication à la hérauderie : septembre 1454 Derniere modification : 27 novembre 1460 - Citation :
Charte de L’Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
I. Introduction
Art 1. But L'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est la distinction la plus élevée du Comté. Il est destiné à récompenser les personnes ayant, par leurs mérites, contribué au développement du Périgord et de l’Angoumois. Toutes les décisions de l'Ordre sont publiées.
Art 2. Obligation de résidence Nul ne peut être reçu dans l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois s'il ne réside à titre principal dans le Comté. En revanche un récipiendaire d'une décoration de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois peut quitter le Comté en la conservant.
Art 3. Port de la décoration Les décorations sont de deux types : la médaille et le collier.
Le port de la médaille est un choix personnel des membres. En revanche, le port du collier est vivement recommandé En outre, arborer une décoration indûment est strictement prohibé et pourra faire l'objet d'une action en justice.
II. Des Classes & des Dignités
Art 4. Des classes & dignités L'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est composé de trois classes et de deux dignités :
Classes: - L'Officier - Le Commandeur - Le Paladin
Dignités : - Le Grand Chancelier - Le Grand-Maître
Art 5. L'Officier de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois L'accès à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois se fait à la classe d'Officier. Toutefois des nominations directes aux classes de Commandeur ou de Paladin sont possibles afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l'éminence des services rendus.
Les nobles de mérite du Périgord et de l'Angoumois n'ayant pas hérité de leurs titres sont de plein droit Officiers de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 6. Le Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois Les commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois forment la catégorie intermédiaire entre celle d'Officier et de Paladin. Ils se composent notamment des titulaires des offices suivants : - Le Grand-Trésorier, responsable des finances de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois - Le Greffier, responsable des archives de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois - L'Intendant, responsable de l'organisation des banquets et aux festivités de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois - Le Héraut du Périgord et de l'Angoumois, responsable des cérémonies et de la comptabilisation des votes de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Devient de plein droit Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois le Régent du comté qui a exercé ses fonctions pendant 6 semaines au moins. En outre, une personne particulièrement méritante peut être nommée directement Commandeur de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, à condition de recueillir une majorité spéciale des ¾ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Sauf circonstances exceptionnelles et motivées sont également Commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois les Cardinaux et Évêques résidant sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois.
Le nombre total de Commandeurs de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ne peut toutefois pas être supérieur à la moitié du nombre d'Officiers de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 7. Le Paladin de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois Le Paladin est la classe le plus élevé au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois. Il est conféré de plein droit aux anciens régnants. Il peut être octroyé à titre exceptionnel pour toute personne particulièrement méritante, à condition de recueillir une majorité spéciale des ⅘ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 8. Le Grand-Chancelier de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois Le Grand Chancelier est nommé par le Comte du Périgord-Angoumois parmi les Paladins résidant dans le Comté. Sous l'autorité du Comte et le cas échéant en suivant ses instructions, le Grand-Chancelier dirige les travaux du conseil de l'Ordre. Il relève directement du Comte, Grand-Maître de l'ordre, qui peut l'appeler à être entendu par le Conseil Comtal quand les intérêts de l'Ordre y sont évoqués. Il demeure en charge jusqu'à sa mort, sauf s'il est mis fin plus tôt à ses fonctions, par démission, révocation par le comte, destitution, établissement en dehors des frontières du comté, ou son remplacement par une décision prise à la majorité des ⅔ des voix du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 9. Le Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois Le Comte du Périgord-Angoumois en exercice est reconnu Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois lors de sa cérémonie d'investiture. Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'ordre. Il prend la présidence du conseil de l'ordre quand il le juge utile. Il obtient la classe de Paladin à l'issue de son mandat Comtal.
III. De l'accession à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
Art 10. De la Proposition de Dossier de Candidature Peuvent proposer des candidats à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois : - Le Comte - Les Conseillers Comtaux Élus, dans leur sphère de compétence - Les Conseillers Comtaux Extraordinaires, dans leur sphère de compétence - Les Maires des Bonnes Villes du Périgord et de l'Angoumois après vote du conseil municipal - La Chambre de la Noblesse après vote des Nobles du Comté
Art 11. Du dossier de candidature Sauf le cas du Comte qui peut nommer directement à l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, les candidatures se font sur dossier, examiné et voté par le Conseil de l'Ordre Ce dossier devra contenir et répertorier le parcours et les mérites du candidat proposé.
Art 12. Du dépôt de dossier de candidature Le dossier de candidature complet doit être déposé au Greffe de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
IV. De la promotion au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
Art 13. Proposition du Grand Chancelier Le Grand Chancelier peut propose au Conseil de l'Ordre des promotions au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 14. Proposition du Comte Le Comte, Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, peut proposer au Conseil de l'Ordre des promotions au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
V. Du Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
Art 15. De la Composition Le Conseil de l’Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois est composé de l'ensemble des récipiendaires de l'Ordre.
Art 16. Du droit de Vote Seuls les membres de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ayant leur résidence principale en Périgord ou en Angoumois au moment du lancement du vote peuvent y prendre part.
Art 17. De la Pondération des Voix Les votes se répartissent selon les proportions suivantes : Un officier dispose d'une voix ; Un commandeur dispose de deux voix ; Un paladin dispose de trois voix ; Le Grand Chancelier dispose de quatre voix ;
Art 18. Du Veto Comtal En tant que Grand-Maître de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, le Comte a un droit de veto sur toute décision prise au sein de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois. Toute procédure ayant fait l'objet d'un veto comtal peut être réintroduite devant le Conseil de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois. Si une proposition recueille plus de deux vetos, ceux qui suivront devront impérativement être motivés.
VI. Des Procédures Disciplinaires et de la Destitution de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois
Art 19. De la perte de la qualité de titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois Tout membre de l'Ordre du Mérite au sens large peut perdre sa qualité de titulaire d'une classe ou d'une dignité au sein de l'Ordre dans les cas suivants : - démission - destitution par le Conseil de l'Ordre - destitution par décret comtal - destitution de plein droit suite à une condamnation infamante par une juridiction comtale, royale ou ecclésiastique - décès
Art 20. De la procédure disciplinaire La procédure disciplinaire est publique et est diligentée par un collège composé du Grand-Chancelier, du Greffier et de l'Intendant de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois. Le Héraut du Périgord et de l'Angoumois les assiste mais ne vote pas.
En cas d'absence d'un membre du collège disciplinaire, les titulaires de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois éliront un remplaçant en leur sein.
A l'issu des débats, le conseil disciplinaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois votera selon les règles normales en matière de vote, comme énoncé aux articles 15 et suivants.
Art 21. Des actes contraires à l'honneur Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois ayant commis un acte contraire à l'honneur pourra être déchu de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois, après vote du conseil statuant à la majorité simple
Art 22. Du Défaut d'Hommage Les nobles de mérite n'ayant pas effectué leur allégeance au Comte et au Comté peuvent être déchus de leur classes, droits et privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois sur simple demande du Comte.
Art 23. De la Condamnation par la Justice Comtale Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de Trahison ou de Haute-Trahison envers le Comté du Périgord et de l'Angoumois est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 24. De la Condamnation par la Justice Royale Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de Trahison ou de Haute-Trahison envers le Royaume de France est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
Art 25. De la Condamnation par la Saincte Eglise Le titulaire de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois reconnu coupable de crime contre la foi, contre la Saincte Eglise Aristotélicienne ou Convaincu d'Hérésie, et dont l'infamie aura été reconnue par le conseil de l'Ordre du Mérite, est déchu de plein droit de sa classe, de ses droits et des privilèges de l'Ordre du Mérite du Périgord et de l'Angoumois.
VII. Des Ornements
Art 26. Du Paladin
Collier : Médaille :
Art 27. Du Commandeur
Collier : Médaille :
Art 28. De l'Officier
Collier : Médaille :
Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé ladite Charte de nostre propre main, et afin que ce soit chose ferme & stable, auons à icelle fait mettre & apposer nostre Seel.
Faict en notre castel de Périgueux, ce vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1460.
Guillaume de Jeneffe Grand Escuyer de France
Roi d'armes de France
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