[Ordre de Mérite] Lys Royal

Auteur

Message

Eléïce de Valten
Le Fabuleux Maurice et ses rongeurs savants

Nombre de messages : 6766
Age : 47
Localisation : Quelque part, quelqu'un...
Titre nobiliaire : Duchesse du Lavardin
Date d'inscription : 01/02/2010

[Ordre de Mérite] Lys Royal Empty

Sujet: [Ordre de Mérite] Lys Royal Lun 16 Avr - 21:18

Mérite Royal - Ordre du Lys Royal Citation : Ordre Du Merite du Lys Royal I - Objectifs L'Ordre du Lys Royal est un ordre du mérite défini au niveau de la Couronne Royale en vue de démarquer certains habitants du Royaume de France s'étant particulièrement illustré au Service de la Couronne et de Sa Majesté, que ce soit militaire, économique, juridique, diplomatique, spirituel, culturel ou autres. L'ordre du mérite relève de la Couronne Royale et, dès lors, de l'organe décisionnel de la Curia Regis à qui Sa Majesté a délégué part de son Autorité. Il sera plus particulièrement confié à la tutelle du Grand Ecuyer de France. II - Destinataires L'ordre du Merite est avant tout destiné aux habitants du Royaume, mais rien n'interdit son attribution des etrangers ayant rendus des services important à la Couronne de France. III - L'Assemblée de l'Ordre du Merite. L'Assemblée de l'Ordre est composée de tous les récipiendaires de l'Ordre du Merite. Elle tient séance dans le salon du Lys sis au Louvres où ont accès tous les membres de l'Ordre ainsi que les Grands Officiers de la Couronne. Le Grand Chambellan de France, disposant du trousseau du château, tient les clés du Salon du Lys IV - Candidature Tout membre de l'Assemblée peut proposer à tout moment la candidature ou l'élévation de l'une ou l'autre personne à l'Ordre du Merite. Un court document motivant la demande sera alors produit par le membre afin d'initier débat et acceptation éventuelle. Les Grands Officiers de la Curia peuvent également déposer des dossiers de candidatures auprès de l'Assemblée. L'avis de l'Assemblée est consultatif avant tout. Tout dossier est soumis à une discussion de 10 jours - 4 de discussion, 6 de vote, à la majorité simple des votants, vote à main levée - avant d'etre transmis pour décision finale à la Curia Regis. V - Attribution L'Attribution de l'Ordre du mérite ou de l'élévation au sein de l'Ordre sur base du dossier déposé à l'Assemblée se fait par vote à la majorité simple des votants au sein de la Curia Regis ou par décision discrétionnaire de SM le Roy de France, qui dispose en outre d'un droit de véto sur les décisions de la CR. En cas d'ex-aequo, la voix du Grand Maitre de France compte doublement. Le vote terminé, le résultat est transmis à l'Assemblée. Dans le cas d'un vote positif, une annonce publique est faite quant aux nouvelles nominations. Les nominations peuvent éventuellement donner lieu à une cérémonie officielle. VI - Conditions particulières Les candidatures seront évaluées au cas par cas par l'Assemblée. Une enquete peut éventuellement etre demandée à la Grande Prevoté de France au sujet du candidat. Tout passif judiciaire est pris en compte lors de cette évaluation. A l'exception de Sa Majesté le Roy qui siege de droit au Salon du Lys et en porte un collier particulier, aucune charge ou fonction, titre ou filiation n'octroient de droit l'accès l'Ordre du Merite. VII - Retrait de titre Tout comportement honteux vis à vis de la Couronne Royale, pouvant aussi bien relever du crime de Lèse-Majesté que de trahison, de manquement vis à vis des engagements pris vis à vis de la Couronne ou autres forfaits considérés comme contraires au respect de la Couronne Royale est passible du retrait du titre. En l'absence de reglement d'intérieur, le mode opératoire suivant est appliqué : Dans le cas d'un comportement ayant fait l'objet d'un procès et d'un verdict de culpabilité, le retrait est immédiat. Dans le cas d'un comportement pouvant faire l'objet d'une enquête interne ou liée à une procédure judiciaire, le membre est temporairement suspendu, ses clés lui sont retirées. Après un vote consultatif mené auparavant au sein de l'Assemblée de l'Ordre du Merite, la demande de retrait est soumise à un vote à la majorité simple des votants à la Curia Regis. La consultation de l'Assemblée dure au maximum 10 jours, 4 de discussion et 6 de vote à la majorité simple des votants. Il en va de meme à la Curia Regis. Selon le résultat du vote, le membre est alors définitivement exclu de l'Ordre et cela est publié aux yeux de tous, ou bien sa suspension est levée et les clés lui sont rendues. Sa Majesté dispose d'un droit discrétionnaire de retrait du titre. IX - Transmission L'appartenance à l'Ordre du Mérite est nomminative et ne saurait se transmettre par quelle que manière que ce soit. X - Registre Un registre public sera tenu par le héraut d'Ile de France, répertoriant les membres de l'Assemblée et leur rang au sein de celle-ci, mais également les défunts et les destitués. XI - Serment de Fidélité Lors de toute nomination ou élévation au sein de l'Ordre, le membre devra s'engager ou confirmer son Service à la Couronne par le biais d'un serment reçu par le Grand Chambellan de France, en présence du héraut d'Ile de France. XII - Ornements L'appartenance à l'Ordre du mérite se symbolise par un collier de joaillerie fine orné d'médaillon portant une pierre précieuse symbolisant un lys et déterminant le rang du membre. Son port est non obligatoire meme si vivement conseillé. Pour ce faire, un cordon porteur du médaillon peut être porté en alternative au collier. Par Ordre d'importance croissante et proportionnels aux mérites relevés, les rangs, collier et cordon sont : - Lys de Saphir - Lys d'émeraude - Lys de rubis - Lys de Diamant - Lys Or et Diamant, réservé à Sa Majesté Edité à Vincennes, le 8e jour du mois d'avril de l'an de grace 1457