[Ordre de Mérite] Béarn

Plume et Encrier Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 05/06/2009

Citation :: L'Ordre du Mérite Béarnais

Préambule: Nous, Juliano Di Juliano, Coms du Béarn, et l’ensemble des Conseillers comtaux, décidons de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’ordre du mérite béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : L 'Ordre du mérite béarnais est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Béarn ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Béarnais qui auront prouver leurs droiture morale et leurs générosité.

Article 2 : Seul le Conseil comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. Les personnes décorées de cette distinction seront choisies par un vote des conseillers et devront obtenir la majorité des voix. Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer des méritants.
Ils recevront leur médaille lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.

Article 3 : Sont définis trois grades non anoblissants:

-Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celui-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité. Les Coms de Béarn en exercice sont Commandeurs de plein droit de l'Ordre du mérite béarnais.

Article 4 : L’Ordre du mérite béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze:

Les Chevaliers de l'Ordre recevront une vache d'argent:

Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or:

Le port de la décoration est obligatoire.

Article 5 : La médaille n'est transmissible ni aux descendants ni aux ascendants du détenteur.

Toute personne arborant une médaille de l'Ordre du mérite béarnais sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Article 6 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la France;

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;

- Refus de porter la médaille.

Les décorées doivent se montrer exemplaire, notamment sur un plan juridique. Le retrait de la médaille dans ce cas là est laissé à l'appréciation du Coms et de son conseil Comtal

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.

Citation :: L'Ordre du Mérite Béarnais

Préambule : L'Ordre du Mérite Béarnais a été instauré dans le but de remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’Ordre du Mérite Béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas à priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : Seul le Conseil Comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. La remise d'une décoration se décide par un vote des conseillers. Un vote est entériné à la majorité absolue des voix exprimées. Un minimum de neuf (9) votants est requis.
Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer la candidature de Béarnais qu'ils estiment méritants.
Ils recevront leurs médailles et/ou colliers lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.

Article 2 : Sont définis trois grades non anoblissant :

- Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratif, judiciaire, économique, militaire, diplomatique ou festif.

- Celui d'Officier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celle-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

- Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous : ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité.

Article 3 : L’Ordre du Mérite Béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze :

Les Officiers de l'Ordre recevront une vache d'argent :

Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or :

Article 4 : Les médailles et colliers de l'Ordre du Mérite Béarnais sont nominatifs et ne sont en aucun cas transmissibles.
Toute personne usurpant le titre d'Escuyer, d'Officier ou de Commandeur se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public .

Article 5 : Le membre de l'Ordre du Mérite Béarnais sera déchu de son titre s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la Reyne de France

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre

- Brigandage

- Trahison

- Haute-Trahison

Dans ces cas, la radiation de l'Ordre du Mérite Béarnais est prononcée par le Coms en exercice.

Pour tout autre cas où un membre de l'Ordre du Mérite Béarnais serait reconnu coupable devant une cours de justice, un vote des conseillers déterminera si le dit membre conserve ou non son titre. Les modalités de vote sont les mêmes qu'à l'Article 1.

Article 6 : Le registre des membres de l'Ordre du mérite Béarnais est tenu par l'officier héraldique en charge de la marche héraldique du Béarn et consultable par tout un chacun en salle héraldique sise au Casteth de Pau.

Rédigé et Scellé le Vingt-Huit Mars de l'An de Grasce Quatorze Cent Soixante, en le Casteth de Pau
Klementein d'Andecy
Comtessa do Biarn

Guillaume de Jeneffe
Grand Escuyer de France

Roy d'armes de France