[Ordre de Mérite] Anjou

Nous, Tithieu Chandos de Penthièvre, Duc d’Anjou par la grasce Divine et par la volonté populaire, après avoir entendu le Conseil Ducal et le Grand Consistoire Ducal Angevin,
prenons décision de créer dans notre Duché un ordre destiné à honorer ceux qui par leurs mérites et leur travail ont permis à l'Anjou de devenir plus grande et plus forte.

Article 1.Cet ordre, dénommé l'Ordre de l’Angevine, aura pour symbole l’ancienne et illustre croix de l’Angevine d’honneur soutenue par un ruban d’azur.

Article 2.Le Duc en exercice d'Anjou (ou le regent) est le grand maistre de l'ordre. Par ce fait ses armes seront les suivantes:

Le Secrétaire Général du GCD deviendra le chancelier de l'ordre.

Article 3.L’ordre de mérite de l’Angevine est accessible à tous les Angevins ou personne ayant contribué à la grandeur de l'Anjou.

Article 4.Seul le Duc d’Anjou ou le régent, après consultation de son conseil et de son vote à l’unanimité peut décerner une médaille

Article 5.La médaille n'est pas transmissible par mariage, ni aux descendants, ni aux ascendants du détenteur.

Article 6.Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable :
- de trahison ou de haute trahison envers le Duché d'Anjou.
- Crime de lèse majesté envers notre Roy ou notre duché.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.

Article 7.Toute personne arborant une médaille de l 'Ordre de l’Angevine sans nomination sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Article 8.Le Conseil ducal devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamé à l'encontre d'un des membres et tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre ménacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.

Article 9.L'ordre se verra allouer un Archivage au château d’Angers. Cet archivage comprendra :
- La date de décoration, Le nom de la personne, Le motif de la décoration, et le cas échéant le motif de destitution de l'ordre

Article 10.Les cérémonies d’incorporation ou de destitution seront faites par le Duc(hesse) d’Anjou en personne ou le secrétaire général du GCD en cas d’indisponibilité

Article 11.Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil ducal après un vote unanime et une consultation du Grand Consistoire Ducal.

Pour le Conseil d'Anjou,
Tithieu Chandos de Penthièvre

Duc d'Anjou
[Ordre de Mérite] Anjou Anjgredf8