[Ordre de Mérite] Berry

Citation :: 1. De l’identité de l'Académie Berrichonne.

1.1 L'Académie Berrichonne est une institution placée sous tutelle du Duc de Berry.
1.2 L'Académie Berrichonne a pour mission de créer, de soutenir, de défendre le patrimoine immatériel berrichon, et de faire rayonner la grandeur du Berry.
1.3 L'Académie Berrichonne possède un Sceau duquel seront scellés tous les actes qui s’expédieront par son ordre.(*)

2. De la structure de L'Académie Berrichonne.

2.1.Le Primus Académique de Berry.

2.1.1 Le Primus Académique de Berry préside à titre honorifique le Collège Académique Berrichon; il est le garant du bon fonctionnement de l’institution, de la sérénité des débats académiques et de l’identité de l’institution. En outre, il est chargé de représenter publiquement le Collège des Académiciens Berrichons.

2.1.2 Le Primus Académique de Berry est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Berrichons après approbation du Duc pour un mandat de deux mois, renouvelable ad libitum.

2.1.3 Le Primus Académique de Berry peut être destitué par vote à majorité simple des ballottes par le Collège des Académiciens Berrichons ou par intervention directe du Duc.

2.2. Les Académiciens berrichons.

2.2.1 Les Académiciens berrichons sont les éminentes personnalités qui, de par leur assiduité au travail, dirigeront l'Académie Berrichonne dans l’exercice de ses missions. Elles devront impérativement résider sur les territoires berrichons par naissance, ou à défaut depuis au moins 3 mois.

2.2.2 Hormis les deux membres de droit, les Académiciens Berrichons sont cooptés par le Collège Académique Berrichon.

2.2.3 Hormis les deux membres de droit, les Académiciens Berrichons sont reçus et révoqués à la majorité simple par le collège des Académiciens Berrichons, lesquels rendront leurs avis par les ballottes dont chacun des Académiciens Berrichons possèdera une blanche et une noire.

2.2.4 Les Académiciens Berrichons se comporteront toujours en êtres de bonnes mœurs, de bonne réputation, de bon esprit et agiront toujours de manière propre aux fonctions Académiques et aux coutumes du Berry. Cependant et à ce titre, une procédure en justice sera temporairement suspensive des fonctions Académiques durant son instruction, et une condamnation effective ouvrira un vote de destitution par le Collège des Académiciens Berrichons.

2.2.5 Tout Académicien Berrichon qui fera l’objet d’un vote de destitution devra se retirer et ne pas participer aux débats et vote référents à sa destitution. On lui aura laissé auparavant le temps et les moyens de s’expliquer de sa situation.

2.3. Les Copistes Académiques Berrichons

2.3.1 Les Copistes Académiques Berrichons sont chargés de seconder les Académiciens Berrichons dans l’exercice de leurs fonctions, sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Berrichons.

2.3.2 Les Copistes Académiques Berrichons sont reçus par la seule volonté des Académiciens Berrichons.

2.3.3 Les Copistes Académiques Berrichons sont révoqués par la seule volonté des Académiciens Berrichons.

3. Du Collège des Académiciens Berrichons

3.1 Définition

3.1.1 Le Collège des Académiciens Berrichons est l’assemblée souveraine et décisionnaire des Académiciens Berrichons.

3.1.2 Le Collège des Académiciens Berrichons sera toujours composé d’un minimum de cinq sièges d’Académiciens Berrichons, comprenant deux membres de droit, et d'un maximum de 10 membres.

3.1.3 Sont membres de droit du Collège des Académiciens Berrichons le Duc de Berry, et le Recteur de l'Université Berrichonne. La fin de leurs fonctions ducale ou rectorale les fait quitter de facto le Collège.

3.2 Fonctionnement

3.2.1 Le Collège des Académiciens Berrichons statue par vote à majorité simple des ballottes en toutes les matières de nominations, de révocations, de publications et toutes autres initiatives établies au nom de l'Académie Berrichonne.
Quand les avis se trouveront égaux, la ballotte du Primus Académique de Berry comptera double.

3.2.2 Le Collège des Académiciens Berrichons délibère à huis clos et chaque Académicien Berrichon est soumis à un devoir de discrétion quant à ce qui y est établi en son sein afin de se protéger de toute influence extérieure.

3.2.3 Le Collège des Académiciens Berrichons délibèrera toujours tout haut et de rang, sans interruption ni jalousie, sans reprendre avec chaleur ou mépris les avis de personne, sans rien dire que de nécessaire, et sans répéter ce qui aura été dit.

3.3 Avis Publics

3.3.1 Le Collège des Académiciens Berrichons publiera l'ensemble de ses décisions sous forme de Décrets Académiques Berrichons scellés au nom de l'Académie Berrichonne (*) par le Primus Académique de Berry.

4. De l’Ordre du Mérite Berrichon.

4.1 Identité de l'Ordre.

4.1.1 : L'Ordre du Mérite Berrichon est une distinction Berrichonne, décernée ponctuellement par l'Académie Berrichonne.

4.1.2 : L'Ordre du Mérite Berrichon récompense les éminents mérites des sujets de toutes nationalités qui ont œuvré au rayonnement du Berry dans quelque domaine que ce soit.

4.2 Admissibilité dans l'Ordre.

4.2.1 : L’admission dans l’Ordre est prononcée par le Conseil ducal, sur proposition du Collège des Académiciens Berrichons émise après vote à la majorité absolue des ballottes.

4.2.2. Le Conseil ducal peut choisir d'accepter ou de rejeter une proposition d'admission dans l'Ordre. En aucun cas, il ne sera tenu de justifier son choix.

4.2.3 Les Ducs de Berry, reconnus par un conseil ducal légitime, et ayant mené à terme leur mandat sont admis protocolairement et de plein droit à l'Ordre du Mérite Berrichon.

4.3 Destitution de l'Ordre.

4.3.1 : Le Collège des Académiciens Berrichons peut ouvrir un vote de destitution des titres référents à l'Ordre du Mérite Berrichon, après une condamnation en justice effective.

4.3.2 Si un vote en destitution devait s’appliquer à un Académicien décoré de l'Ordre du Mérite Berrichon, celui-ci ne pourrait participer ni aux débats, ni au vote référents à sa destitution.

4.3.3 Le Conseil ducal ou le Duc de Berry peuvent décider d'une destitution de l'Ordre du Mérite Berrichon. Ils devront alors en avertir le Primus Académique, qui sera chargé de l'annoncer. Une demande de justification pourra alors être adressée au Conseil ducal par le Collège Académique Berrichon.

4.4 Avis publics.

4.4.1 Le Collège des Académiciens Berrichons rendra ses avis de décoration de l'Ordre du Mérite Berrichon sous forme de Décret Académique Berrichon établi de la main du Primus Académique de Berry.

Faict à Bourges, le 24 février de l'an de Pasques MCDLV
Par Valatar, Duc de Berry, après approbation du Conseil Ducal.